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Partie réglementaire
Septième partie : Dispositions particulières à certaines professions et activités
  • +  -  Livre Ier : Journalistes professionnels, professions du spectacle, de l'audiovisuel, de la publicité et de la mode (R71)
    • +  -  Titre Ier : Journalistes professionnels (R711)
      • +  -  Chapitre Ier : Champ d'application et définitions (R7111)
        • +  -  Section 1 : Carte d'identité professionnelle (R7111)
          •     Sous-section 1 : Délivrance et renouvellement (R7111)
          •     Sous-section 2 : Modifications et annulation (R7111)
          •     Sous-section 3 : Carte d'identité de journaliste professionnel honoraire (R7111)
        • +  -  Section 2 : Commission de la carte d'identité des journalistes professionnels (R7111)
          •     Sous-section 1 : Attributions, composition et mandat (R7111)
          •     Sous-section 2 : Désignation et élection des membres (R7111)
          •     Sous-section 3 : Organisation et fonctionnement (R7111)
          •     Sous-section 4 : Réclamations (R7111)
      •     Chapitre II : Contrat de travail (R7112)
      •     Chapitre III : Rémunération (R7113)
      •     Chapitre IV : Dispositions pénales (R7114)
    • +  -  Titre II : Professions du spectacle, de l'audiovisuel, de la publicité et de la mode (R712)
      • +  -  Chapitre Ier : Artistes du spectacle (R7121)
        • +  -  Section 1 : Agents artistiques (R7121)
          •     Sous-section 1 : Dispositions générales (R7121)
          •     Sous-section 2 : Le mandat (R7121)
          •     Sous-Section 3 : Rémunérations (R7121)
        • +  -  Section 2 : Congés payés (R7121)
          •     Sous-section 1 : Champ d'application (R7121)
          •     Sous-section 2 : Droit au congé (R7121)
          • +  -  Sous-section 3 : Caisse de congés payés (R7121)
            •     Paragraphe 1 : Constitution (R7121)
            •     Paragraphe 2 : Affiliation (R7121)
            •     Paragraphe 3 : Commission paritaire (R7121)
        •     Section 3 : Dispositions pénales (R7121)
      • +  -  Chapitre II : Entreprises de spectacles vivants (R7122)
        • +  -  Section 1 : Activité d'entrepreneur de spectacles vivants (R7122)
          •     Sous-section 1 : Dispositions communes (R7122)
          •     Sous-section 2 : Entrepreneur de spectacles vivants établi en France (R7122)
          • +  -  Sous-section 3 : Entrepreneur de spectacles vivants non établi en France (R7122)
            •     Paragraphe 1 : Conditions d'établissement en France des ressortissants d'un Etat membre de l'Union européenne ou d'un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen (R7122)
            •     Paragraphe 2 : Conditions de prestation de services en France des entrepreneurs de spectacles vivants établis dans un Etat membre de l'Union européenne ou dans un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen (R7122)
            •     Paragraphe 3 : Conditions de prestation de services en France des entrepreneurs non établis dans un Etat membre de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen (R7122)
          •     Sous-section 4 : Protection des salaires (R7122)
          •     Sous-section 5 : Contrôle (R7122)
        •     Section 2 : Activité d'entrepreneur de spectacles vivants à titre accessoire (R7122)
        •     Section 3 : Guichet unique pour le spectacle vivant (R7122)
        •     Section 4 : Sanctions administratives (R7122)
      • +  -  Chapitre III : Mannequins et agences de mannequins (R7123)
        • +  -  Section 1 : Mannequins (R7123)
          •     Sous-section 1 : Contrat de travail (R7123)
          •     Sous-section 2 : Rémunération (R7123)
        •     Section 2 : Suivi de l'état de santé des mannequins en milieu de travail (R7123)
        • +  -  Section 3 : Agences de mannequins (R7123)
          • +  -  Sous-section 1 : Licence d'agence de mannequins et déclaration préalable (R7123)
            •     Paragraphe 1 : Délivrance de la licence et déclaration préalable (R7123)
            •     Paragraphe 2 : Refus, suspension et retrait de licence d'agence de mannequins (R7123)
            •     Paragraphe 3 : Prévention des conflits d'intérêts (R7123)
          •     Sous-section 2 : Mise à disposition (R7123)
          • +  -  Sous-section 3 : Garantie financière (R7123)
            •     Paragraphe 1 : Objet et montant de la garantie financière (R7123)
            •     Paragraphe 2 : Attestation de garantie (R7123)
            •     Paragraphe 3 : Engagement de caution (R7123)
            •     Paragraphe 4 : Obligations du garant (R7123)
            •     Paragraphe 5 : Substitution de l'utilisateur à l'agence de mannequins en cas d'insuffisance de la caution (R7123)
      • +  -  Chapitre IV : Enfants dans le spectacle, les professions ambulantes, l'audiovisuel, la publicité et la mode (R7124)
        •     Section 1 : Autorisation individuelle (R7124)
        • +  -  Section 2 : Dérogations pour l'emploi d'enfants par des personnes agréées (R7124)
          •     Paragraphe 1 : Agrément et conditions de fonctionnement de l'agence de mannequins (R7124)
          •     Paragraphe 2 : Agrément de l'employeur mentionné au 5° de l'article L. 7124-1 (R7124)
        • +  -  Section 3 : Dispositions communes (R7124)
          •     Paragraphe 1 : Composition et fonctionnement de la commission consultative (R7124)
          •     Paragraphe 2 : Procédure devant la commission consultative (R7124)
        • +  -  Section 4 : Conditions de travail des enfants (R7124)
          •     Sous-section 1 : Durée du travail et repos (R7124)
          •     Sous-section 2 : Rémunération (R7124)
        •     Section 5 : Contrôle (R7124)
  • +  -  Livre II : Concierges et employés d'immeubles à usage d'habitation, employés de maison et services à la personne (R72)
    • +  -  Titre Ier : Concierges et employés d'immeubles à usage d'habitation (R721)
      •     Chapitre Ier : Dispositions générales (R7211)
      •     Chapitre II : Contrat de travail (R7212)
      • +  -  Chapitre III : Congés payés (R7213)
        •     Section 1 : Droit au congé (R7213)
        •     Section 2 : Durée du congé (R7213)
        •     Section 3 : Prise des congés (R7213)
        •     Section 4 : Indemnité de congés payés (R7213)
        •     Section 5 : Interdictions (R7213)
      • +  -  Chapitre IV : Surveillance médicale (R7214)
        • +  -  Section 1 : Services de santé au travail (R7214)
          •     Sous-section 1 : Organisation et fonctionnement (R7214)
          •     Sous-section 2 : Adhésion (R7214)
          •     Sous-section 3 : Dépenses et frais (R7214)
        • +  -  Section 3 : Documents et rapports (R7214)
          •     Sous-section 2 : Documents médicaux (R7214)
    • +  -  Titre II : Employés de maison (R722)
      •     Chapitre Ier : Dispositions générales (R7221)
      •     Chapitre II : Dispositions pénales (R7222)
    • +  -  Titre III : Activités de services à la personne (R723)
      •     Chapitre Ier : Champ d'application (R7231)
      • +  -  Chapitre II : Agrément et déclaration des personnes morales et entrepreneurs individuels (R7232)
        •     Section 1 : Demande d'agrément (R7232)
        •     Section 2 : Délivrance de l'agrément (R7232)
        •     Section 3 : Retrait d'agrément (R7232)
        •     Section 4 : Déclaration, enregistrement d'activité et retrait de l'enregistrement (R7232)
      • +  -  Chapitre III : Dispositions financières (R7233)
        •     Section 1 : Facturation des services (R7233)
        •     Section 2 : Mesures fiscales (R7233)
        •     Section 3 : Aide financière en faveur des salariés, du chef d'entreprise ou des dirigeants sociaux (R7233)
  • +  -  Livre III : Voyageurs, représentants ou placiers, gérants de succursales, entrepreneurs salariés associés d'une coopérative d'activité et d'emploi et travailleurs utilisant une plateforme de mise en relation par voie électronique (R73)
    • +  -  Titre Ier : Voyageurs, représentants et placiers (R731)
      •     Chapitre Ier : Champ d'application et définitions (R7311)
      •     Chapitre III : Contrat de travail (R7313)
      •     Chapitre IV : Dispositions pénales (R7314)
    • +  -  Titre II : Gérants de succursales (R732)
      •     Chapitre Ier : Dispositions générales (R7321)
      •     Chapitre II : Gérants non salariés des succursales de commerce de détail alimentaire (R7322)
    • +  -  Titre III : Entrepreneurs salariés associés d'une coopérative d'activité et d'emploi (R733)
      •     Chapitre Ier : Organisation des coopératives d'activité et d'emploi (R7331)
      •     Chapitre II : Détermination de la rémunération de l'entrepreneur salarié d'une coopérative d'activité et d'emploi (R7332)
    • +  -  Titre IV : Travailleurs utilisant une plateforme de mise en relation par voie électronique (R734)
      •     Chapitre Ier : Champ d'application (R7341)
      • +  -  Chapitre II : Responsabilité sociale des plateformes (R7342)
        •     Section 1 : Dispositions communes (R7342)
        • +  -  Section 2 : Dispositions particulières (R7342)
          •     Sous-section 1 : Demande d'homologation (R7342)
          •     Sous-section 2 : Procédure applicable au recours dirigé contre une décision relative à une demande d'homologation (R7342)
          •     Sous-section 3 : Procédure applicable en cas de transmission de question préjudicielle par le conseil de prud'hommes (R7342)
      • +  -  Chapitre III : Dialogue social de secteur (R7343)
        • +  -  Section 1 : Organisation du scrutin servant à mesurer l'audience des organisations représentant les travailleurs des plateformes (R7343)
          •     Sous-section 1 : Le corps électoral (R7343)
          •     Sous-section 2 : L'information préalable sur l'organisation du scrutin (R7343)
          •     Sous-section 3 : Le traitement des données à caractère personnel (R7343)
          • +  -  Sous-section 4 : L'établissement et la consultation de la liste électorale (R7343)
            •     Paragraphe 1 : L'établissement de la liste électorale (R7343)
            •     Paragraphe 2 : La mise à disposition et la consultation de la liste électorale (R7343)
          • +  -  Sous-section 5 : Les contestations relatives à l'inscription sur les listes électorales (R7343)
            •     Paragraphe 1 : Le recours gracieux (R7343)
            •     Paragraphe 2 : Le recours contentieux (R7343)
          •     Sous-section 6 : Les candidatures des organisations syndicales et des associations (R7343)
          • +  -  Sous-section 7 : Le scrutin (R7343)
            •     Paragraphe 1 : La commission des opérations de vote (R7343)
            •     Paragraphe 2 : Les documents de propagande (R7343)
            •     Paragraphe 3 : Le vote électronique (R7343)
            •     Paragraphe 4 : Les bureaux de vote (R7343)
            •     Paragraphe 5 : Les documents électoraux (R7343)
            •     Paragraphe 6 : Les opérations de vote (R7343)
            •     Paragraphe 7 : Le dépouillement du vote et la proclamation des résultats (R7343)
            •     Paragraphe 8 : Les contestations relatives au déroulement des opérations électorales (R7343)
            •     Paragraphe 9 : Les voies de recours (R7343)
        • +  -  Section 2 : Représentants des travailleurs indépendants recourant aux plateformes (R7343)
          •     Sous-section 1 : Désignation des représentants (R7343)
          •     Sous-section 2 : Protection des représentants (R7343)
          • +  -  Sous-section 3 : Formation et temps de délégation des représentants (R7343)
            •     Paragraphe 1 : Les modalités du financement par l'Autorité des relations sociales des plateformes d'emploi de la formation au dialogue social (R7343)
            •     Paragraphe 2 : La détermination du nombre de jours de formation, de délégation et des modalités de calcul et de versement de l'indemnisation forfaitaire (R7343)
        • +  -  Section 3 : Représentation des plateformes faisant appel à des travailleurs indépendants (R7343)
          •     Sous-section 1 : Représentativité des organisations professionnelles de plateformes (R7343)
          •     Sous-section 2 : Représentants des organisations reconnues représentatives (R7343)
        • +  -  Section 4 : Organisation du dialogue social et de la négociation de secteur (R7343)
          •     Sous-section 1 : Publicité et dépôt des accords de secteur (R7343)
          •     Sous-section 2 : Information et communication (R7343)
          •     Sous-section 3 : Homologation (R7343)
          •     Sous-section 4 : Application, révision et dénonciation des accords collectifs (R7343)
        •     Section 5 : Commission de négociation (R7343)
        • +  -  Section 6 : Expertise (R7343)
          •     Sous-section 1 : Instruction de la demande d'expertise (R7343)
          •     Sous-section 2 : Expert (R7343)
          •     Sous-section 3 : Déroulement de la mission d'expertise (R7343)
      •     Chapitre IV : Dialogue social de plateforme (R7344)
      • +  -  Chapitre V : Autorité des relations sociales des plateformes d'emploi (R7345)
        • +  -  Section 1 : Organisation et fonctionnement (R7345)
          •     Sous-section 1 : Le conseil d'administration (R7345)
          •     Sous-section 2 : La direction de l'Autorité des relations sociales des plateformes d'emploi (R7345)
          •     Sous-section 3 : Conseil des acteurs des plateformes (R7345)
        •     Section 2 : Régime financier et comptable (R7345)
        •     Section 3 : Médiation (R7345)
  • +  -  Livre IV : Travailleurs à domicile (R74)
    • +  -  Titre Ier : Dispositions générales (R741)
      •     Chapitre Ier : Champ d'application et dispositions d'application (R7411)
      •     Chapitre II : Définitions (R7412)
      • +  -  Chapitre III : Mise en œuvre (R7413)
        •     Section 1 : Comptabilité (R7413)
        •     Section 2 : Rupture du contrat de travail (R7413)
        •     Section 3 : Dispositions pénales (R7413)
    • +  -  Titre II : Rémunération et conditions de travail (R742)
      • +  -  Chapitre Ier : Fourniture et livraison des travaux (R7421)
        •     Section 1 : Bulletin et carnet de travail (R7421)
        •     Section 2 : Dispositions pénales (R7421)
      • +  -  Chapitre II : Conditions de rémunération (R7422)
        •     Section 1 : Détermination des temps d'exécution (R7422)
        •     Section 2 : Détermination du salaire (R7422)
        •     Section 3 : Majorations (R7422)
        •     Section 4 : Affichages (R7422)
        •     Section 5 : Dispositions pénales (R7422)
      •     Chapitre III : Règlement des litiges (R7423)
      •     Chapitre IV : Santé et sécurité au travail (R7424)
  • +  -  Livre V : Dispositions relatives à l'outre-mer (R75)
    •     Titre Ier : Dispositions générales (R751)
    • +  -  Titre II : Guadeloupe, Guyane, Martinique, Mayotte, La Réunion, Saint-Barthélemy, Saint-Martin et Saint-Pierre-et-Miquelon (R752)
      •     Chapitre Ier : Dispositions générales (R7521)
      •     Chapitre II : Journalistes professionnels (R7522)
      •     Chapitre III : Professions du spectacle, de la publicité et de la mode (R7523)
      •     Chapitre IV : Concierges et employés d'immeubles à usage d'habitation, employés de maison et services à la personne (R7524)
Historique
1

23374823:37 - Livre V : Dispositions relatives à l'outre-mer (R75)

Presse-papier

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L/R
Code du travail
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Livre V : Dispositions relatives à l'outre-mer

Titre Ier : Dispositions générales

Le présent titre ne comprend pas de dispositions réglementaires.

Titre II : Guadeloupe, Guyane, Martinique, Mayotte, La Réunion, Saint-Barthélemy, Saint-Martin et Saint-Pierre-et-Miquelon

Chapitre Ier : Dispositions générales

Le présent chapitre ne comprend pas de dispositions réglementaires.

Chapitre II : Journalistes professionnels

Article D7522-1

Version en vigueur, applicable depuis le 07-11-2018

Les modalités d'application des dispositions des articles R. 7111-2 à R. 7111-35, relatives à la carte d'identité professionnelle et à la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels, sont déterminées en Guadeloupe, en Guyane, en Martinique, à Mayotte, à La Réunion, à Saint-Barthélemy et à Saint-Martin par arrêté du représentant de l'Etat dans le département ou la collectivité.

Chapitre III : Professions du spectacle, de la publicité et de la mode

Article R7523-1

Version en vigueur, applicable depuis le 07-11-2018

Pour l'application à Mayotte de l'article R. 7122-30, les mots : “ et occupant un des emplois définis par l'accord relatif à l'application du régime d'assurance chômage à ces professions prévu à l'article L. 5422-20 ” sont remplacés par les mots : “ et, le cas échéant, occupant un des emplois définis par l'accord prévu à l'alinéa 2 de l'article L. 5524-2 ”.

Article R7523-2

Version en vigueur, applicable depuis le 07-11-2018

Pour l'application à Mayotte de l'article R. 7122-31 :

1° Le b du 1° est remplacé par les dispositions suivantes :

“ b) Article 1er du décret n° 98-1162 du 16 décembre 1998 et article R. 243-13 du code de la sécurité sociale ” ;

2° Le c du 2° n'est pas applicable.

Chapitre IV : Concierges et employés d'immeubles à usage d'habitation, employés de maison et services à la personne

Article R7524-1

Version en vigueur, applicable depuis le 07-11-2018

Pour l'application à Mayotte de l'article R. 7213-7, les mots : “ mois de mai à octobre inclus ” sont remplacés par les mots : “ mois de juillet à décembre inclus ”.

Article R7524-2

Version en vigueur, applicable depuis le 07-11-2018

Pour l'application à Mayotte des articles D. 7231-1, R. 7232-20 et R. 7232-22, les mots : “ L. 241-10 du code de la sécurité sociale ” sont remplacés par les mots : “ 28-8-1 de l'ordonnance n° 96-1122 du 20 décembre 1996 relative à l'amélioration de la santé publique, à l'assurance maladie, maternité, invalidité et décès, au financement de la sécurité sociale à Mayotte et à la caisse de sécurité sociale de Mayotte ”.

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Pas de dispositions réglementaires correspondantes

Pas de dispositions législatives correspondantes

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